Propriétés et économies
Entre matériel et immatériel (XIIIe-XXIe siècle)
Cette journée vise à comparer la propriété matérielle des choses et celle des biens immatériels dans un arc chronologique très ample, allant du Moyen Âge à l’époque contemporaine.
Date
Mardi 28 mai 2024, 9 h – 17 h
L’inscription est gratuite mais obligatoire (pour s’aider)
Lieu
Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique
Centre de conférences Pierre-Mendès-France
139 rue de Bercy
75 012 Paris
M° : Bercy ou Gare de Lyon
Organisation
Michela Barbot | ENS Paris-Saclay, IDHE.S
Christian Bessy | ENS Paris-Saclay, IDHE.S
Anne Conchon | Univ. Paris 1, IDHE.S, membre du CHEFF
Avec le soutien de l’IGPDE et le Comité pour l’histoire économique et financière de la France (CHEFF).
Présentation
L’objectif de cette journée d’études est d’engager une réflexion collective sur une histoire en longue durée des droits de la propriété afin de comprendre si, comment et selon quelles temporalités le droit régissant la propriété des choses s’est étendu à de nouveaux objets, tels que les biens incorporels, le travail ou encore les « œuvres de l’esprit ».
Un tel projet s’inscrit résolument dans les évolutions actuelles marquées par la dématérialisation croissante d’opérations à l’ère numérique (les entreprises sont ainsi amenées à réaliser de plus en plus d’investissements immatériels pour assurer leur compétitivité) et par la place grandissante des biens incorporels dans l’économie marchande (cryptomonnaie, actifs financiers, NFT…).
Cette journée d’études doit permettre, d’une part, d’historiciser et de déconstruire cette dichotomie entre les propriétés matérielles et immatérielles, pour étudier les références croisées entre les unes et les autres et, parallèlement, de s’intéresser à des objets intégrant les deux dimensions, qu’il s’agisse de la propriété artistique, de la notion de patrimoine, des privilèges et des brevets, des rentes et des capitaux financiers assis sur des biens matériels, des offices ou des maîtrises de métier, des formes de dissociation de la propriété comme le fidéicommis ou l’emphytéose, ou encore des fonds de commerce, qui ont parfois été assimilés à des propriétés intellectuelles et alors qualifiés de « droit de clientèle ».
Dans une approche résolument comparative et à la recherche de dynamiques sur la longue durée, cette journée réunit des chercheurs et chercheuses travaillant sur les questions de propriété et venant d’horizons disciplinaires différents.
Programme
9 h café d’accueil
9 h 30 Introduction générale
Michela Barbot | CNRS, IDHE.S ENS Paris-Saclay
Christian Bessy | CNRS, IDHE.S ENS Paris-Saclay
Anne Conchon | Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, IDHE.S et CHEFF
9 h 50 – 12 h 20 Session 1. Circulations et régulations
Présidence : Caroline Vincensini | ENS Paris Saclay, IDHE.S
Jean-François Chauvard | Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, IHMC
Fidéicommis et propriétés (im)matérielles dans la Venise moderne
> Résumé
Laurence Croq | Université Paris Nanterre, IDHE.S et Mathieu Marraud | CNRS, EHESS, CRH
La lettre et le fonds, les propriétés immatérielles et matérielles des marchands parisiens au XVIIIe siècle
> Résumé
Laurent Pfister | Université Paris-Panthéon-Assas, IHD
L’invention du droit de suite des artistes (1890-1920), un partage de la valeur de l’œuvre
> Résumé
Ève Chiapello | EHESS, CEMS
La fabrication d’immatériels environnementaux comme réponse aux enjeux écologiques ?
> Résumé
11 h 45 – 12 h 30 Discussion – questions
12 h 30 – 14 h 15 pause méridienne
14 h 15 – 17 h Session 2. Appropriation et valorisation
Présidence : Marie Cornu | CNRS, ISP
Élias Burgel | Université Savoie Mont-Blanc, LLSETI
Temporels ecclésiastiques, concessions et droits (im)matériels. Le cas de l’Estagnol d’Exindrio (Bas-Languedoc, XVIIe-XVIIIe siècle)
> Résumé
Pierre Gervais | Université Paris 3 Sorbonne nouvelle, CREW
Risque, liquidité et transmission d’actifs à l’époque moderne : une exploration des contraintes pesant sur le patrimoine immatériel marchand et de leurs conséquences
> Résumé
Christian Bessy | CNRS, IDHE.S ENS Saclay et Noé Wagener | Université Paris-Est Créteil Val de Marne, MIL
L’appropriation des œuvres du 1 % artistique. La capture du lion
> Résumé
15 h 45 – 16 h 30 Discussion, questions