Les règles de la valeur

Les prix et l’estimation au prisme du droit (XVIIe-XVIIIe siècle)

Résumé

Comment la dialectique entre les prix et la valeur des biens était-elle appréhendée avant d’entrer dans le giron de la science économique ? Et quels étaient les fondements institutionnels et juridiques des opérations d’estimation ? Alors que ces questions ont été essentiellement abordées sous le prisme des notions forgées par les canonistes de la Seconde Scolastique espagnole, cet ouvrage se concentre sur un terrain d’étude très peu exploré dans cette perspective : il s’agit du droit civil français et italien du XVIIe et XVIIIe siècle.

Menée à partir de sources documentaires de nature différente (ouvrages, traités, dictionnaires, recueils de jurisprudence, procès-verbaux d’expertise, règlements, ordonnances, manuels d’estimation), cette enquête croise l’histoire de la pensée, des normes et des pratiques pour s’intéresser, à la fois, aux qualifications juridiques élaborées en matière de prix et de contrats, aux procédés d’évaluation formalisés et adoptés par les estimateurs, aux règles législatives et coutumières qui encadraient ces opérations, ainsi qu’aux conditions institutionnelles qui en assuraient la légitimité.

En adressant la question des prix et de l’estimation à partir de leur dimension contractuelle et procédurale, cette analyse comparée permet non seulement de questionner la prétendue universalité du lexique économique néo-scolastique, mais aussi, et surtout, d’observer la pluralité des solutions légales et politiques qui ont été apportées à un même défi : celui de réduire les incertitudes sur les prix afin de favoriser la correcte formation et exécution des engagements juridiques dans lesquels ils sont fixés.

Ouvrage publié avec le soutien financier du laboratoire IDHE.S (CNRS, UMR 8533).

L’autrice

Historienne de l’économie et du droit, Michela Barbot est Directrice de recherche au CNRS et Professeure attachée à l’École Normale Supérieure Paris-Saclay, où elle dirige le laboratoire IDHE.S (Institutions et Dynamiques Historiques de l’Économie et de la Société). Ses travaux portent sur l’histoire des droits de propriété et sur l’histoire des prix, des contrats et de la valeur dans une perspective comparative inscrite dans la longue durée (XVIe-XXe siècles). Cet ouvrage est issu de son Habilitation à diriger des recherches, soutenue en 2021 à l’École de droit de Sciences Po Paris.